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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY
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S
Marque expirée - Marque en non vigueur

S
SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3464230
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/11/2016
S de SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY

Présentation de la marque S

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY domicilié(e) 39, rue Proudhon,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 680 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 22 novembre 2016.

SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY a également déposé les autres marques suivantes : S , S , S , LA BELLE PROVENCE , SOULEIADO. IMPRESSIONS DE PROVENCE , (Marque figurative) , SOULEIADO , Impressions de Provence , SULEIADO


SA “ ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY ” Société Anonyme - 39, rue Proudhon,13150 TARASCON - 13150 - France - SIREN 735680290


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 21 mai 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°649406 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 19 mai 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°649402 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.